> Procès-Verbaux du 16 mai et du 9 juin 2023
Le Conseil Municipal a approuvé les procès- verbaux des Conseils Municipaux.
Répartition des votes : unanimité
> Modification du tableau des adjoints
Mme Nathalie CHARBONNEAU a fait part de son souhait de démissionner de ses fonctions de Maire-Adjointe à la date du 30 juin 2023. Afin de maintenir la parité parmi les adjoints au Maire, il est proposé de procéder à la désignation d’une nouvelle adjointe au Maire parmi les conseillères municipales.
Le Conseil Municipal a adopté la modification du tableau des adjoints au Maire comme suit :
- Mme Emmanuelle SCHWACH : 1re adjointe
- M. Éric ANDRE : 2e adjoint
- Mme Brigitte PETITEAU : 3e adjointe
- M. Frédéric BERNARD : 4e adjoint
- Mme Sonia GILBERT : 5e adjointe
- M. Pascal CHANTREAU : 6e adjoint
- Mme Christelle DELAHAIE : 7e adjointe
- M. David MALLEVAL : 8e adjoint Répartition des votes : 25 pour, 4 abstentions
> Dénomination de voies lotissement de la Robinière
Dans le cadre du projet Lamotte à la Robinière, il est prévu la création d’une rue et de 5 impasses : rue de la Robinière, impasse Florence Artaud, impasse Jeanne Barret, impasse Anita Conti, impasse Alexandra David Néel, impasse Joséphine Baker.
Répartition des votes : unanimité
> Ajustement montant rétrocession des biens à la SELA
La Ville et LAD-SELA se sont accordés pour un transfert de propriété de biens. Le Conseil Municipal a autorisé une régularisation de 1360,80 € correspondant à la TVA applicable sur la cession des biens de reprise entre la Ville et LAD-SELA portant la somme totale à régler à 176 360,80 €.
Répartition des votes : unanimité
> Règlement du multi-accueil
Obligatoire et en lien avec le PEDT, le règlement a pour objet de fixer les modalités d’organisation et de fonctionnement d’un établissement d’accueil de jeunes enfants. Avec l’extension de la capacité d’accueil à 30 places, celui-ci devait être mis à jour et adapté pour prendre en compte les évolutions, les recommandations de la CAF et les besoins des familles. Il sera disponible sur l’Espace Famille dans l’été.
Répartition des votes : unanimité
> Règlement des services enfance- jeunesse
Avec l’évolution des services, le règlement intérieur n’est plus adapté. Celui-ci vient en complément des projets pédagogiques des structures pour définir les modalités de fonctionnement sur le plan administratif et financier (jours et horaires d’ouverture, lieux d’accueil, taux d’encadrement, modalités d’inscription et de réservations, tarifs et modalités de facturation et de paiement). Il sera disponible sur l’Espace Famille dans l’été.
Répartition des votes : unanimité
> Tarifs repas coupe du monde de rugby
Dans le cadre des JO 2024 et de son label « Terres de Jeux », la Ville propose diverses animations, le vendredi 8 septembre, lors de la coupe du monde de rugby qui aura lieu en France. À cette occasion, un repas payant est proposé. Le Conseil Municipal a fixé le tarif du repas à 8 € pour les adultes et 4 € pour les enfants de moins de 10 ans.
Répartition des votes : unanimité